La présente note de recherche traite de l’amélioration du suivi de l’étalement urbain à travers une meilleure connaissance de la production de logement dans un contexte de limitation de la consommation foncière.

La première partie de cette note propose une évaluation de la production de logement sur la base d’une analyse diachronique des données patrimoniales. À la différence de précédentes études basées sur les données issues de la délivrance de permis, cette évaluation permet de distinguer les nouvelles constructions sur terrains vierges de celles sur terrains artificialisés. Sans toutefois prendre en compte l’ensemble des formes de recyclage urbain, elle aboutit au constat que celui-ci représente environ 37% des logements produits.

La seconde partie propose d’utiliser les données patrimoniales pour objectiver le potentiel de production de logement que représente cinq modes de recyclage urbain. Les résultats sont exprimés en termes de superficies disponibles (superficies de terrain ou superficies plancher) et traduits en potentiel de logements. La distribution spatiale de ce potentiel est présentée à l’échelle communale. Bien qu’ils soient théoriques, les résultats montrent que le stock bâti et le foncier artificialisé présentent un potentiel de densification impressionnant. Même en se limitant aux parties de territoires présentant une bonne accessibilité aux services de base, la mobilisation de ce potentiel suffirait à rencontrer les besoins en logements pour les cinquante prochaines années.